Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMOISETTES
Etablissements E. PECOU S.A.

Numéro de dépôt :
1064109
Date de dépôt :
22/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHAMOISETTES

Déposée le 22 août 1978 par la Société Anonyme (SA) Etablissements E. PECOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAMOISETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements E. PECOU domicilié(e) 82005 MONTAUBAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CHAMOISETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHAMOISETTES est expirée depuis le 22 août 1988.

Etablissements E. PECOU a également déposé les autres marques suivantes : DRAGEES PECOU , VERITABLES BOULETS DE MONTAUBAN , LES DRAGEES PECOU , DRAGEES PECOU


Etablissements E. PECOU S.A. - 82005 MONTAUBAN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012

Produits de confiserie sous toutes formes.